Le collaborateur libéral peut-il effectuer des remplacements en dehors de sa collaboration ?
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Le collaborateur libéral peut-il effectuer des remplacements en dehors de sa collaboration ?
S’il a un contrat de collaboration à temps partiel, rien ne l’empêche, en dehors de ce temps partiel, d’effectuer des remplacements chez un autre confrère. Mais il devra tenir informé le médecin titulaire du site de toutes ses activités parallèles.
En revanche, s’il a un contrat de collaboration à temps plein, le principe de continuité des soins prévu à l’article R.4127-47 du code de santé publique empêche alors le médecin collaborateur d’effectuer des remplacements par ailleurs.