L'exercice libéral et les sociétés



 

En collaboration avec :
- Le Docteur Jean-Luc THOMAS, Secrétaire Général du CDVPOM
- Le Docteur Marc BAILLARGEAT, Secrétaire Général Adjoint - Responsable du service des contrats du CDVPOM
- Maître Danièle GANEM-CHABENET, Avocat à la Cour et du CDVPOM
- Maîtres Julien BELLET & Éric CHARTIER, Avocats fiscalistes
- Monsieur Pierre-Axel VAILLANT, Juriste du CDVPOM


SOMMAIRE :

1 - La Déontologie et les contrats - Dr Marc BAILLARGEAT

2 - L’Exercice médical à titre individuel - Pierre-Axel Vaillant & Me Éric CHARTIER
3 - 
L’Exercice en groupe sans la constitution de société : Le contrat d’association - Pierre-Axel Vaillant & Me Éric CHARTIER

4 - L’Exercice médical en groupe avec mise en commun des moyens : SCM - Pierre-Axel Vaillant & Me Éric CHARTIER

5 - L’Exercice médical en groupe avec mise en commun d’exercice : SEL - Pierre-Axel Vaillant & Me Éric CHARTIER

6 - L’Exercice médical en groupe avec mise en commun d’exercice : SPFPL - Pierre-Axel Vaillant & Me Éric CHARTIER

7 - Zoom sur l’exercice médical en SISA - Pierre-Axel Vaillant & Me Éric CHARTIER

8 - Taux d’IR / IS - Me Éric CHARTIER




 

Dr Marc BAILLARGEAT
La Déontologie et les contrats

Pierre-Axel Vaillant & Me Éric CHARTIER
L’Exercice médical à titre individuel

Pierre-Axel Vaillant & Me Éric CHARTIER
L’Exercice en groupe sans la constitution de société : Le contrat d’association

Pierre-Axel Vaillant & Me Éric CHARTIER
L’Exercice médical en groupe avec mise en commun des moyens : SCM

Pierre-Axel Vaillant & Me Éric CHARTIER
L’Exercice médical en groupe avec mise en commun d’exercice : SEL

Pierre-Axel Vaillant & Me Éric CHARTIER
L’Exercice médical en groupe avec mise en commun d’exercice : SPFPL

Pierre-Axel Vaillant & Me Éric CHARTIER
Zoom sur l’exercice médical en SISA

Me Éric CHARTIER
Taux d’IR/IS