Les demi-journées ou journées de travail doivent-elle expressément figurer au contrat ?
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Les demi-journées ou journées de travail doivent-elle expressément figurer au contrat ?
Il est fortement recommandé d’indiquer dans le planning les jours ou demi-journées précis du collaborateur afin d'éviter tous litiges ultérieurs.
L’absence de précisions sur les jours de collaboration libérale est difficilement envisageable dans le cadre d’une collaboration à temps partiel dans la mesure où le collaborateur, dans cette hypothèse, cumule souvent cette activité avec une autre activité (remplacements, autre activité libérale ou salariée à temps partiel etc.) pour laquelle il doit également être disponible. Il faudrait imaginer que les jours modulables soient connus longtemps à l’avance et suivant une procédure détaillée dans le contrat.
De son côté, la CPAM semble exiger la précision des jours d’exercice du médecin collaborateur lors de la création de l’activité pour l’impression des feuilles de soins.
En cas de changement de planning, les deux parties sont invitées à cosigner un avenant au contrat initial avec les nouveaux jours envisagés.